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Fichier:Ici Provence.svg — Wikipédia

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Fichier:Ici Provence.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 548 × 130 pixels, taille : 3 kio)

Description

Logo de Ici Provence

Source

ici.fr

Date

6 janvier 2025

Auteur

Radio France

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 janvier 2025 à 19:38Vignette pour la version du 10 janvier 2025 à 19:38548 × 130 (3 kio)Maxou-44 (discuter | contributions){{Information | description = Logo de Ici Provence | source = ici.fr | date = 6 janvier 2025 | auteur = Radio France | permission = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }}

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Titre courtLogo Ici
Largeur548
Hauteur130