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Robert Lecourt — Wikipédia

  • ️Tue Dec 09 1958

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Robert Lecourt
Illustration.
Robert Lecourt.
Fonctions
Député français
9 décembre 19588 février 1959
(1 mois et 30 jours)
Élection 30 novembre 1958
Circonscription 1re des Hautes-Alpes
Législature Ire (Cinquième République)
Groupe politique RPCD
Prédécesseur Circonscription créée
Successeur Armand Barniaudy
6 novembre 19455 décembre 1958
(13 ans et 29 jours)
Élection 21 octobre 1945
Réélection 2 juin 1946
10 novembre 1946
17 juin 1951
2 janvier 1956
Circonscription Seine (1945-1946)
2e de la Seine (1946-1958)
Législature Ire Constituante
IIe Constituante
Ire, IIe et IIIe (Quatrième République)
Groupe politique MRP
Vice-président du Conseil des ministres
Ministre de la Justice
13 février 194928 octobre 1949
(8 mois et 15 jours)
Président Vincent Auriol
Gouvernement Queuille I
Prédécesseur André Marie
Successeur René Mayer
Ministre d'État
8 janvier 195924 août 1961
(2 ans, 7 mois et 16 jours)
Président Charles de Gaulle
Gouvernement Michel Debré
Membre du Conseil constitutionnel
14 septembre 197928 février 1989
(9 ans, 5 mois et 14 jours)
Prédécesseur Paul Coste-Floret
Successeur Jean Cabannes
Biographie
Nom de naissance Robert Sénateur Lecourt
Date de naissance 19 septembre 1908
Lieu de naissance Pavilly (France)
Date de décès 9 août 2004 (à 95 ans)
Lieu de décès Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité Drapeau de la France Française
Parti politique MRP
Résidence Rouen puis Seine
puis Hautes-Alpes
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Robert Lecourt est un homme politique français, né le 19 septembre 1908 à Pavilly (Seine-Inférieure, auj. Maritime) et mort le 9 août 2004 à Boulogne-Billancourt.

Après des études au collège Jean-Baptiste-de-La-Salle de Rouen, il étudie le droit à l'Université de Rouen et devient avocat à Rouen puis à la Cour d’appel de Paris en 1932.

Il est président de la Jeunesse du Parti démocrate populaire en 1936. Lieutenant au fort de Saint-Cyr en 1939, il participe ensuite activement à la Résistance. Il est membre du comité directeur du mouvement Résistance.

Membre des deux Assemblées nationales constituantes, il est ensuite élu député MRP de la Seine, mandat qu’il conserve pendant les trois législatures de la IVe République. Il a présidé le groupe MRP de l’Assemblée nationale. En 1958, il est élu député dans la première circonscription des Hautes-Alpes.

Il est aussi membre de l'Amicale du MRP jusqu'à son décès.

En 1962, il est nommé juge à la Cour de justice des Communautés européennes à Luxembourg, juridiction qu’il préside de 1967 à 1976. Pendant les quatorze années qu’il passe à la Cour de justice des Communautés européennes, Robert Lecourt joue un rôle décisif dans l’interprétation audacieuse des traités européens dont cette institution fait preuve[1]. En 1964, il est juge rapporteur dans l’affaire Costa vs ENEL, dans laquelle la Cour affirme pour la première fois que le droit européen prime sur les droits nationaux. Lecourt est intimement convaincu que le droit européen doit l’emporter sur les législations nationales et souligne le besoin d’unification des lois des pays européens dans de nombreux écrits. Lorsqu’il accède à la présidence de la Cour en 1967, il cherche activement à promouvoir la collaboration entre les juges européens et les juges nationaux[2].

Trois ans après son départ de la Cour de Justice (4 septembre 1979), il remplace Paul Coste-Floret, décédé, au Conseil constitutionnel et y siège jusqu'au 1er mars 1989.

On lui doit diverses publications juridiques :

  • La Réintégrande et les Actions possessoires, 1931
  • Manuel de la responsabilité des architectes et entrepreneurs, Paris, Dunod, 1936
  • Le Juge devant le Marché commun, Genève, 1970, 69 p.
  • L'Europe des juges, Bruxelles, E. Bruylant, 1976, 321 p.
  • Entre l’Église et l’État. Concorde sans concordat (1952-1957), Paris, Hachette, 1978, 187 p.
  1. (en) William Phelan, Great Judgments of the European Court of Justice: Rethinking the Landmark Decisions of the Foundational Period (Cambridge, 2019).
  2. Fritz, Vera, Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l'Union européenne (1952-1972) : une approche biographique de l'histoire d'une révolution juridique, Francfort-sur-le-Main, Vittorio Klostermann, 396 p. (ISBN 978-3-465-04350-8 et 3465043502, OCLC 1030525124, lire en ligne).
  3. « Base des médaillés de la résistance »
  4. « Ordre du Mérite saharien », sur www.france-phaleristique.com (consulté le 17 février 2022)

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