Les véhicules à basse vitesse

Les véhicules à basse vitesse sont des véhicules 100 % électriques dont la vitesse maximale se situe entre 32 et 40 km/h. Leur accès au réseau routier est limité.

Véhicules autorisés

À condition d’être immatriculés à cet effet, quatre modèles de véhicules à basse vitesse sont autorisés à circuler sur certains chemins publics.

Kargo XL

Le Kargo XL, fabriqué par KARGO, dont le numéro d’identification du véhicule (NIV) débute par 2L9 et comporte un « V » en quatrième position

Might-E Truck

Le Might-E Truck, fabriqué par Canadian Electric Vehicles Ltd., dont le NIV débute par 2C9 et comporte un « S » en huitième position

MAX-EV

Le MAX-EV, fabriqué par Westward Industries Ltd., dont le NIV débute par 2W9 et comporte un « F » en quatrième position. À la version à deux roues motrices et à deux portières autorisée le 25 novembre 2021 s’ajoutent la version à quatre roues motrices autorisée le 20 décembre 2022 ainsi que la version à quatre portières autorisée le 3 avril 2024.

 L’Able NXT, fabriqué par Tropos Technologies Inc., dont le NIV débute par 7JM et comporte soit un « E » soit un « F » en quatrième position.

En bref

Un véhicule à basse vitesse (VBV) doit être immatriculé et, s’il est conforme au Règlement sur les véhicules à basse vitesse, il peut accéder aux chemins publics où la vitesse permise est d’au plus 50 km/h.

Le Code de la sécurité routière prévoit qu’un véhicule à basse vitesse peut disposer de quatre places ou moins et doit porter l’étiquette de conformité requise par Transports Canada pour cette catégorie de véhicule.

Accès au réseau routier

En raison de l’insuffisance de normes de sécurité applicables à ce type de véhicule par rapport aux autres véhicules ou de leur limitation quant à la vitesse, les véhicules à basse vitesse s’insèrent difficilement sur le réseau routier en toute sécurité. D’abord destinés à un usage en milieu fermé, ils ne sont pas conçus pour côtoyer d’autres véhicules plus lourds et plus rapides qui circulent sur le réseau routier. C’est pourquoi, au Canada, leur utilisation est limitée.

Au Québec, la mise en circulation de véhicules à basse vitesse sur certains chemins publics est autorisée, à la condition qu’ils soient conformes aux normes additionnelles spécifiquement prévues par règlement pour ce type de véhicule.

Règlement sur les véhicules à basse vitesse

Le Règlement sur les véhicules à basse vitesse introduit des règles additionnelles à celles de Transports Canada en matière d’équipements et de performance. Ces normes additionnelles imposées au Québec s’appliquent uniquement aux véhicules destinés à circuler sur certains chemins publics. Elles visent notamment la capacité de freinage, la visibilité, la perceptibilité du VBV, de même que la protection des occupants en cas d’impact. Elles assurent ainsi un minimum de sécurité pour les occupants de ces véhicules ainsi que pour les autres usagers de la route. Pour des raisons de sécurité, la loi interdit de transporter dans un VBV un enfant dont la taille est inférieure à 145 cm ou qui est âgé de moins de 9 ans.

Les véhicules à basse vitesse qui étaient déjà autorisés à circuler à la suite du projet pilote tenu de 2008 à 2013 ne sont pas visés par les règles prévues par le Règlement. Ainsi, leurs propriétaires n’ont pas à soumettre leurs véhicules à d’autres exigences que celles qui leur étaient déjà applicables. Ils doivent cependant observer les règles de circulation introduites dans le Code de la sécurité routière.

Circulation à l'extérieur des chemins publics

Quant aux véhicules à basse vitesse utilisés uniquement à l’extérieur des chemins publics (en milieu fermé ou sur des terrains privés), la conformité aux normes de Transports Canada suffit et ils n’ont pas à respecter les normes additionnelles instaurées par le Règlement. Ils doivent toutefois être immatriculés pour une utilisation hors route.

Dernière modification : 23 décembre 2024